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Framalistes & Framagroupes

Informations sur le service

Finalités et bases juridiques

« Proposer un service de listes de diffusion en ligne. » (contractuel)

Sous-finalités :

  • permettre l’envoi d’emails aux abonné⋅es des listes de diffusion
  • permettre l’archivage et consultation des emails envoyés
  • permettre la connexion à un compte personnel pour gérer ses listes et abonnements
  • permettre la récupération d’un compte en cas d’oubli de mot de passe

Catégorie de personnes concernées

Les personnes concernées par la collecte de données sont les usagers du service.

Données collectées et traitées

Données d’identité :

  • email : obligatoire, visibilité selon paramétrage des listes
  • nom : visibilité selon paramétrage des listes
  • langue : obligatoire, privée

Internet :

  • cookie de session : obligatoire

Autres :

  • métadonnées des emails (date et heure d’envoi, user-agent, adresse email d’envoi et destinataires)

Sources des données

Les données d’identité et les métadonnées des emails sont fournies par les usagers du service.

Les cookies de session sont générés automatiquement par le service et stockés dans le navigateur des usagers.

Conservation des données

  • données d’identité : aussi longtemps que l’usager ne demande pas la suppression de son compte
  • cookie de session : paramétrable (minimum durée de la session de navigateur, jusqu’à 30 jours)
  • métadonnées : jusqu’à suppression de la Framaliste sur laquelle a été envoyé les emails

Destinataires

Internes :

Sous-traitants :

Transfert des données hors Union Européenne

Aucun transfert de données concernant les données d’identité.

Les métadonnées des emails qui transitent par Framalistes et Framagroupes sont envoyées aux différents fournisseurs d’adresses emails. Par exemple, si un ou une abonnée à une liste possède une adresse en @gmail.com, les emails envoyés sur cette liste seront transmis à Gmail. Il est donc possible et probable que ces données attérissent sur des serveurs situés hors de l’Union Européenne. C’est le principe même de l’email, mais c’est toujours bien de le rappeler 🙂

Autres traitements de données

D’autres traitements de données s’appliquent à ce service :